Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SARRY
BROCK NICOLAS

Numéro de dépôt :
3087865
Date de dépôt :
09/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2021

Présentation de la marque DOMAINE DE SARRY

Déposée le 9 mars 2001 par BROCK NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE SARRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est BROCK NICOLAS domicilié(e) LE BRIOU ROUTE DE BOURGES - 18300 - SANCERRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NICOLAS BROCK domicilié(e) LE BRIOU ROUTE DE BOURGES - 18300 - SANCERRE - France.

La marque DOMAINE DE SARRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE SARRY est expirée depuis le 9 mars 2021.

BROCK NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : BROCK


BROCK NICOLAS - LE BRIOU ROUTE DE BOURGES - 18300 - SANCERRE - France


Monsieur NICOLAS BROCK - LE BRIOU ROUTE DE BOURGES - 18300 - SANCERRE - France


Inscription le 29 janvier 2003 - Rejet partiel n°364791 - Publication au BOPI 2003-01-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2011 n°2465005 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Produits agricoles, à savoir : raisins Vins d'appellation d'origine de Sancerre, provenant de l'exploitation exactement dénommée "domaine de sarry" Transformation de produits agricoles, notamment pressage et vinification.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.